Gestionnaire
CRATB Pays de la Loire - MedQual
Hopital St Jacques
44035 Nantes Cedex
Directeur de publication : Pr. David Boutoille
Co-directeur de publication et Webmaster : Dr. Sonia Thibault
Crédits
Conception du site et réalisation : TJ Informatique Services
Hébergement : OVH
Droit d’auteur - Copyright © - réutilisation des contenus
La reproduction sur support électronique
A l’exception du logo et de l'iconographie, la reproduction de tout ou partie du contenu de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve :
- de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention suivante : "© MedQual - droits réservés".
- Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La reproduction sur support papier
A l’exception du logo et de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- le respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.medqual.fr comme source
- Mentionner "© MedQual - droits réservés"
les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de MedQual.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à MedQual.
